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Marques déposées par monsieur michel sinthomez
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Ordoplan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ordoplan
M. michel sinthomez

Numéro de dépôt :
3991295
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2023
Ordoplan de michel sinthomez

Présentation de la marque Ordoplan

Déposée par voie électronique le 19 mars 2013 par monsieur michel sinthomez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ordoplan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur michel sinthomez domicilié(e) 357 rue du luminaire - 71290 - ormes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michel sinthomez domicilié(e) 357 rue du luminaire - 71290 - ormes - France.

La marque Ordoplan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ordoplan est expirée depuis le 19 mars 2023.

michel sinthomez a également déposé les autres marques suivantes : Caveauresto


M. michel sinthomez - 357 rue du luminaire - 71290 - ormes - France


M. michel sinthomez - 357 rue du luminaire - 71290 - ormes - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

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